Marque expirée - Marque en non vigueur

ARDECHE
François GONZALEZ

Numéro de dépôt :
3639076
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2019
ARDECHE de François GONZALEZ

Présentation de la marque ARDECHE

Déposée le 24 mars 2009 par François GONZALEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARDECHE »

Le déposant est François GONZALEZ domicilié(e) 0 Les Bastides de Bayssac,07170 LAVILLEDIEU - 07170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François GONZALEZ domicilié(e) 0 Les Bastides de Bayssac,07170 LAVILLEDIEU - 07170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDECHE est expirée depuis le 24 mars 2019.

François GONZALEZ a également déposé les autres marques suivantes : FESTIF' ARDECHE , ARDECHE PASSION , ARDECHE PASSION , ARDÈCHE PASSION , PASS FAMILY'S , ARDÈCHE UNLIMITED'BOX


François GONZALEZ - 0 Les Bastides de Bayssac,07170 LAVILLEDIEU - 07170 - France


François GONZALEZ - 0 Les Bastides de Bayssac,07170 LAVILLEDIEU - 07170 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

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